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art. l121-7 CPI

Article L. 121-7 du Code de la propriété intellectuelle



Sauf stipulation contraire plus favorable à l'auteur d'un logiciel, celui-ci ne peut :

1 S'opposer à la modification du logiciel par le cessionnaire des droits mentionnés au 2 de l'article L. 122-6, lorsqu'elle n'est préjudiciable ni à son honneur ni à sa réputation ;

2 Exercer son droit de repentir ou de retrait.



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